CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CGV

 

1. Champ d’application

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute vente de pièces d’art réalisée par Mendel ELMKIES « le Vendeur », à toute personne physique ou morale (« l’Acheteur »), sur [site internet, galerie, exposition, etc.].

 

2. Caractéristiques des œuvres

 

Chaque œuvre d’art vendue est une création originale ou une édition limitée. Une description détaillée de l’œuvre (dimensions, matériaux, techniques utilisées) est fournie. Les photographies des œuvres sont indicatives et peuvent présenter de légères variations de couleur selon les écrans.

 

3. Prix et modalités de paiement

 

Les prix sont indiqués en € et s’entendent TTC. Le paiement s’effectue par moyens de paiement acceptés : carte bancaire, virement, etc. L’œuvre demeure la propriété du Vendeur jusqu’au paiement intégral.

 

4. Livraison et retrait

 

• Les œuvres peuvent être expédiées à l’adresse indiquée par l’Acheteur ou retirées sur place selon les conditions convenues.

• Les frais de livraison sont à la charge de l’Acheteur, sauf indication contraire.

• Le délai de livraison estimé est de [délai approximatif], sous réserve de disponibilité et de traitement.

• En cas de dommage lié au transport, l’Acheteur doit notifier immédiatement le transporteur

et le Vendeur avec preuves à l’appui.

 

5. Droit de rétractation et retours

 

Conformément aux réglementations en vigueur, l’Acheteur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre, sauf en cas de commande personnalisée. L’œuvre doit être retournée dans son état d’origine et dans son emballage d’origine aux frais de l’Acheteur.

 

6. Garantie et authenticité

 

Chaque œuvre est vendue avec un certificat d’authenticité signé par l’artiste ou le Vendeur. Aucune réclamation ne sera acceptée pour des défauts liés à la nature artisanale ou artistique de l’œuvre.

 

7. Propriété intellectuelle

 

L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale. Tous les droits d’auteur restent la propriété exclusive de l’artiste. Toute utilisation de l’image de l’œuvre sans accord écrit est interdite.

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8. Litiges et droit applicable

 

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une tentative de médiation sera privilégiée avant toute action en justice. À défaut d’accord amiable, les tribunaux de juridiction compétente seront seuls compétents.

 

9. Contact

 

Pour toute question, réclamation ou demande spécifique, vous pouvez nous contacter :

Par Mail : ketastudioparis@gmail.com